DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION À L'EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG DANS LE DOMAINE DES DONNÉES GÉOGRAPHIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE ET LA VILLE DE STRASBOURG PORTANT SUR L'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR LE FONCTIONNEMENT DU CENTRE LOCAL D'INFORMATION ET DE COORDINATION DE STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT LOCAL DE SANTÉ DE LA VILLE DE MULHOUSE 2024-2028 Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
VACCINATION CONTRE LES INFECTIONS À PAPILLOMAVIRUS HUMAINS 2023-2024 DANS LES COLLEGES CONVENTIONS ARS CPAM Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACQUISITION DES LOCAUX DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE SÉLESTAT Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTIONS DE FINANCEMENT POUR RÉCUPÉRATION DU FCTVA CONCERNANT DES TRAVAUX ROUTIERS Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACQUISITION DE PARCELLES A RAMMERSMATT Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTENARIAT ARBORICULTEURS 2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT TRIENNAL 2021 - 2023 STRASBOURG CAPITALE EUROPEENNE. 5ÈME SÉRIE D'ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROJETS ALSACIENS LIES A LA RENOVATION ENERGETIQUE DES BATIMENTS ET AU DEVELOPPEMENT DES MOBILITES DOUCES DEMANDE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT DES DÉPARTEMENTS ET FONDS VERT Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPEENNE D'ALSACE SUR LE PROJET DE REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE DE WINTZENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DESIGNATION DE LA COMMUNE D'OBERBRONN COMME ATTRIBUTAIRE DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU PROGRAMME 2023 D'ÉLECTRIFICATION RURALE, AU TITRE DU FONDS D'AMORTISSEMENT DES CHARGES D'ÉLÉCTRIFICATION Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COLLEGE DU RIED A BISCHHEIM - PROTOCOLE D'ACCORD SOCOTEC-CEA MISSION REPERAGE D'AMIANTE Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AIDE AU DYNAMISME DES CLUBS SPORTIFSET SOUTIEN AU CLUB VOSGIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ALIENATION DE MATERIEL - DISPOSITIFS DE PROTEGES-GLISSIERES Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE REPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE, EXERCICE 2022, POUR LES COMMUNES HAUT-RHINOISES, TROISIEME REPARTITION - PROGRAMME 2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE AVANCE DE TRESORERIE REMBOURSABLE DE 200 000 EUROS À L'ADMINISTRATEUR PROVISOIRE DE L'EHPAD "LES FONTAINES EHPAD" COMPOSE DES TROIS SITES DE LUTTERBACH, KEMBS ET HORBOURG-WIHR DANS LE HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOLIDARITÉ AVEC LES PEUPLES MAROCAIN ET LIBYEN Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTENARIATS AGRICOLES 2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS COMMUNAL ALSACE - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MOYENS MIS A DISPOSITION DES CONSEILLERS D'ALSACE : CREATION ET FABRICATION D'UNE ECHARPE DU CONSEILLER D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION ET PARTICIPATIONS FINANCIÈRES 2023HÔPITAUX UNIVERSITAIRES DE STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACCUEIL DES ASSISES NATIONALES DES DEPARTEMENTS DE FRANCE A STRASBOURG DU 8 AU 10 NOVEMBRE 2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AIDE A L'UNAT GRAND EST, CONTRIBUTION 2023 AU SYMBIO ET ADHÉSION À LA FEDERATION THERMALE DU GRAND EST Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS INTERRELIGIEUX DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
REDISTRIBUTION FONCIÈRE DANS LE PARC DE WESSERLING Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DU FONDS DE DÉVELOPPEMENT URBAIN POUR L'APPEL À PROJETS 2023 DU CONTRAT DE VILLE DE SAVERNE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COLLEGE DES TROIS PAYS A HEGENHEIM - EXTENSION ET RESTRUCTURATION -VALIDATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COLLEGE FRANCOIS VILLON A MULHOUSE - CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU COLLEGE -VALIDATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INNOVATION TERRITORIALE - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ÉLARGISSEMENT DU PASSAGE SUPÉRIEUR DE LA RD 12BIS1 - AÉROPORT DE BALE-MULHOUSE - CONVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX AGENCES DÉPARTEMENTALES D'INFORMATION SUR LE LOGEMENT DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPEL À MANIFESTATION D'INTÉRÊT AMI " INVESTISSEMENTS TERRITORIAUX DÉDIÉS AU TOURISME DE PROXIMITÉ " - SUBVENTIONS AUX PORTEURS DE PROJET Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace